Mentions Légales, Registre Officiel & Conformité Réglementaire

1. Identification Légale de l'Éditeur du Portail

Le présent site web est le portail d'information institutionnel officiel de l'association ASSOC D ARTAGNAN, entité à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Dénomination officielle : ASSOC D ARTAGNAN
• Numéro RNA (Registre National des Associations) : W321001245
• Numéro SIREN : 327153037
• Autorité d'Enregistrement : Sous-Préfecture de Condom / Préfecture du Gers
• Siège Social : Château du Martin, Route de Vic Fezensac, 32800 Éauze, France
• Directeur de la Publication : M. Jean-Luc d'Artagnan-Montesquiou, en sa qualité de Président de l'association.
• Contact E-mail : mogaasr195@gmail.com
• Téléphone : +33 06 10 92 51 30

2. Prestataire d'Hébergement Technique

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3. Absence d'Activité Commerciale et Non-Lucrativité

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4. Protection des Données Personnelles (RGPD)

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